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Marques déposées par de MarmorièresTODO
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Domaine de Trialbe
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Trialbe
SCEA de Marmorières, SCEA
M. de Woillemont Jehan

Numéro de dépôt :
4287438
Date de dépôt :
14/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/07/2026
Domaine de Trialbe de de Marmorières

Présentation de la marque Domaine de Trialbe

Déposée le 14 juillet 2016 par de MarmorièresTODO et monsieur de Woillemont Jehan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de Trialbe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Les déposants sont de MarmorièresTODO domicilié(e) Château de Marmorières - 11110 - VINASSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur de Woillemont Jehan domicilié(e) Commanderie de Saint Pierre la Garrigue - 11560 - SAINT PIERRE LA MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA de Marmorières, M. de Woillemont Jehan domicilié(e) Château de Marmorières - 11110 - VINASSAN - France.

La marque Domaine de Trialbe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Trialbe arrivera à expiration en date du 14 juillet 2026.

de Marmorières a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA CRESSE , m CHATEAU MARMORIERES L' Homme Français , DOMAINE LA CITADELLE SAINT MICHEL , DOMAINE MOULIN DES PASSIONS , DOMAINE TRIALBE , m CHÂTEAU DE MARMORIÈRES


SCEA de Marmorières, SCEA - Château de Marmorières - 11110 - VINASSAN - France - SIREN 4

M. de Woillemont Jehan - Commanderie de Saint Pierre la Garrigue - 11560 - SAINT PIERRE LA MER - France


SCEA de Marmorières, M. de Woillemont Jehan - Château de Marmorières - 11110 - VINASSAN - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.